Conseil Municipal – Vendredi 30 septembre 2022

Vie Locale

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 30 septembre 2022 à 19h – Salle du Conseil

Consultez l’ordre du jour

Finances

 Tarifs randonnées sport santé
 Tarifs de l’école de musique
 Subvention exceptionnelle à l’association Insercycles
 Décision budgétaire modificative n°1
 Convention Territoriale Globale sur le territoire de la COBAS

Travaux et aménagements

 Création d’une commission consultative pour l’établissement d’un règlement de voirie
 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau
 Mise à disposition d’un terrain à la COBAS pendant la construction d’un terrain de
football synthétique sur la Plaine des sports

Urbanisme et environnement

 Echange parcellaire BR262 et BR263 avec BR256, BR257 et BR258

Ressources Humaines

 Concession d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
 Tableau des effectifs
 Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité

Culture

 Inscription de la ville du Teich au dispositif Pass Culture

 Point d’information sur le budget participatif

 Communication des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales