Conseil Municipal Jeudi 6 avril 2023


Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 6 avril 2023 à 19h en Salle du Conseil

La séance est ouverte au public.

Ordre du jour :

Finances

 Budget Primitif 2023

 Versements des subventions 2023

 Taux d’imposition pour 2023

 Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT)

 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) due par les opérateurs de
télécommunication

Travaux et aménagements

 Effacement des réseaux chemin des Bordasses

 Motion de la ville du Teich sur le projet de la mise en 2×3 voies de l’A63 entre
Bordeaux et Salles par recours à une concession autonome et sur l’intégration dans le
périmètre de la concession de l’A660

 Convention de servitude au bénéfice d’ENEDIS – Parcelles CC193 et CC194

 Bilan de la commission accessibilité et handicap

Urbanisme et environnement

 Projet Urbain Partenarial – Rue des Poissonniers

Ressources Humaines

 Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance à la fiabilisation des droits en
matière de retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
Gironde